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Impact RCU et Arrêté du 21 octobre 2021

Commentaires

4 commentaires

  • Commentaire officiel
    CYPE FRANCE

    Bonjour,

    Le contenu CO2 pris en compte est celui qui figure dans l’arrêté DPE, c'est-à-dire l'arrêté du 21 octobre 2021, et cela, pour les deux méthodes de calcul.

    https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=t6pJNDLq2_TquXW20zC1SMUgGJ40ukIDzEYCw2TECmE=

     

     

  • Pierrick AUDUREAU

    Je corrige une coquille dans mon message : le RCU sélectionné est bien Besançon mais le 2506C

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  • Pierrick AUDUREAU

    Merci pour la réponse.

    La question n'est pas de savoir sur quel arrété les calculs se basent mais bien de savoir quelle colonne du tableau en annexe de l'arrété est utilisée pour les calculs E+C-, et pour les calculs RE2020.

    Colonne 4 pour E+C- et colonne 5 pour la RE2020 ?

    Merci.

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  • CYPE FRANCE

    Bonjour,

    Le 'Contenu CO2' est utilisé pour la méthode de calcul RT2012, et le 'Contenu CO2 "ACV"' est utilisé pour la méthode RE2020, tel que c'est indiqué dans l'arrêté du 21 octobre 2021, article 2-II et article 2-III. 

     

     

     

     

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